Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SUISSE
LA SUISSE, Société d'assurances contre les accidents (S.A.), LA SUISSE, Société d'assurances sur la vie (S.A.)

Numéro de dépôt :
1391716
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1997
LA SUISSE de LA SUISSE

Présentation de la marque LA SUISSE

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) LA SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SUISSE domicilié(e) 30, quai Claude Bernard, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSY. - France.

La marque LA SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUISSE est expirée depuis le 27 janvier 1997.

LA SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : Suisse performance , Suisse automobile , SUISSE RETRAITE , Suisse placement 10 , "Féminin Singulier"


LA SUISSE, Société d'assurances contre les accidents (S.A.), LA SUISSE, Société d'assurances sur la vie (S.A.) - 30, quai Claude Bernard, 69007 LYON. - France


MASSY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Assurances et finances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit.Agences Immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.